Recherche et développement

Une analyse détaillée qui résulte en remboursements supplémentaires.

De nombreuses entreprises ne connaissent pas les programmes fédéraux et provinciaux de crédits d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE), ou connaissent mal les critères d’admissibilité et les activités susceptibles d’y répondre. Les entreprises de toutes tailles exploitées au Canada, qu’il s’agisse d’une entreprise familiale ou d’une entreprise détenue par des intérêts étrangers, peuvent se prévaloir de ces crédits.

Les activités suivantes peuvent donner droit aux crédits d’impôt pour la RS&DE :

  • la fabrication de produits uniques;
  • les projets d’amélioration des procédés de fabrication par l’ajout d’équipement ou la mise au point d’équipement propre à l’entreprise;
  • les essais ou la production de nouveaux types de matériaux ou de prototypes en vue d’améliorer le produit.

Les programmes ne visent pas seulement la recherche conventionnelle en laboratoire, mais s’appliquent aussi à l’industrie du textile, des logiciels, du traitement des matériaux, de la science alimentaire, des sciences physiques et de la fabrication de produits.

Grâce à ses connaissances en ingénierie, en comptabilité et en fiscalité, l’équipe multidisciplinaire de fiscalistes de Richter facilite le processus de demande de crédits d’impôt pour la RS&DE. Réputés pour notre approche entrepreneuriale, nous proposons constamment des solutions créatives dans un même objectif : améliorer votre situation fiscale.

Maximiser les avantages

L’Agence du revenu du Canada (ARC), qui administre le programme fédéral, traite chaque année les demandes de crédits d’impôt pour la RS&DE de plus de 25 000 entreprises. Un grand nombre de ces demandes donne lieu à des remboursements de crédits d’impôt, qui peuvent être utilisés pour financer d’autres projets ou consolider la situation financière de l’entreprise.

Une entreprise installée au Québec peut se prévaloir de crédits d’impôt remboursables provinciaux pouvant atteindre 37,5 % du coût de la main-d’œuvre attribué à des activités admissibles de RS&DE, tandis qu’en Ontario, ce pourcentage est de 14,5 % des dépenses admissibles. Au fédéral, jusqu’à 35 % des dépenses liées à la main-d’œuvre, au matériel et aux sous-traitants peuvent lui être remboursées.

Par conséquent, en incluant les frais généraux liés aux activités de RS&DE et en combinant les crédits au provincial et au fédéral, une entreprise pourrait recouvrer, sous forme de crédits ou de remboursements d’impôt, jusqu’à 80 % de ses dépenses de RS&DE au Québec.

Nous travaillons en étroite collaboration avec les services comptables et techniques de nos clients, qui profitent ainsi de notre connaissance approfondie des programmes fiscaux, des lois fiscales, des circulaires d’interprétation générales ou particulières à certains secteurs d’activité, ainsi que des processus de l’ARC. Nous leur offrons un service complet comprenant trois grandes étapes :

  • identifier les activités de RS&DE admissibles au crédit d’impôt;
  • préparer et soumettre les documents couvrant les aspects techniques et financiers de la demande relative à la RS&DE;
  • accompagner et guider le client lors des vérifications faites par l’ARC.

Nous pouvons également enseigner à votre personnel les meilleures pratiques de documentation pour vos futures demandes de crédits.

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