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Réussir une transition d’entreprise

Valeur immobilisée = économies à long terme

La planification fiscale est compliquée. En tant que propriétaire d’entreprise, saviez-vous qu’en établissant les structures fiscales appropriées, vous pourriez réaliser des économies à long terme en étant imposé le moins possible, et une fois seulement?

économies à long terme

Présumons que vous êtes l’unique propriétaire d’une entreprise et que la valeur actuelle des actions ordinaires de votre entreprise s’établit à 8 000 000 $. Vous souhaitez mettre en œuvre un plan en vue d’économiser de l’impôt sur les gains en capital qui sera prélevé au moment de la vente dans quelques années. Pour ce faire, vous pouvez transformer vos actions ordinaires (valeur de croissance) en nouvelles actions privilégiées dont la valeur est « immobilisée » à 8 000 000 $. Ces actions privilégiées peuvent comporter un droit de vote afin que vous puissiez toujours contrôler l’entreprise. À partir de ce moment, de nouvelles actions ordinaires peuvent être émises au nom de votre conjoint ou conjointe et, le cas échéant, de vos deux enfants, ou encore d’une fiducie pour l’une de ces parties prises individuellement ou dans leur ensemble.

Au départ, ces nouvelles actions ordinaires n’auront aucune valeur. Toutefois, à mesure que l’entreprise prend de la valeur, toute la valeur accrue sera transférée à ces nouvelles actions ordinaires, puisque vous avez fait en sorte d’« immobiliser » la valeur de vos actions lors de leur transformation en actions privilégiées. Si, par exemple, la valeur de l’entreprise atteint 32 000 000 $ avant la vente, les actions de chacune des quatre parties auront alors une valeur de 8 000 000 $, soit le montant « immobilisé » de vos actions privilégiées, et la valeur de croissance (actions ordinaires) de 24 000 000 $ pourra ensuite être partagée entre votre conjoint ou conjointe et vos enfants.

Comment nous pouvons vous aider

Nous disons vrai lorsque nous qualifions notre approche d’holistique. Car celle-ci gravite autour de vous. Nous ne pensons pas qu’à votre entreprise ou à votre héritage : nous pensons à vous avant tout. Nos services-conseils aux propriétaires d’entreprises et à leur famille concernent aussi bien l’aspect professionnel que personnel. Nos professionnels (notamment en gestion de patrimoine, en évaluation d’entreprises, en fiscalité, en successions et en une foule d’autres gammes de services) unissent leurs efforts pour vous offrir des conseils qui conviennent à votre situation et à vos objectifs, car votre travail a une incidence sur votre vie personnelle, et vice versa – l’un ne va pas sans l’autre. Grâce à une planification précoce et exhaustive, nos professionnels évaluent chaque cas et proposent des options afin que vous puissiez prendre des décisions éclairées et stratégiques pour tirer le maximum de votre propre situation.

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