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  • Aleris Aluminium Canada S.E.C.

    Dossier d’insolvabilité

    Documents

    • Procédures de faillite
      • Ordonnances de la cour
        • Jugement libérant le syndic – daté 29 août 2014 – 40 ko
      • Avis
        • Avis de dividende définitif et de demande de libération du syndic – daté du 16 janvier 2014 – 197 ko
        • Avis de la faillite et de la première assemblée des créanciers – daté 6 avril 2009 – 401 ko
        • Certificat de nomination (Modifié) – daté 30 mars 2009 – 117 ko
      • Rapports du syndic
        • Rapport du syndic à la première assemblée des créanciers – daté 22 avril 2009 – 174 ko
      • Programme de protection des salariés (LPPS)
        • Avis selon la Loi sur le programme de protection des salariés (LPPS) – daté 23 mars 2011 – 60 ko
        • Formulaire de demande dans le cadre du programme de protection des salariés – daté 23 mars 2011 – 3 mo
        • Preuve de réclamation – daté 6 avril 2009 – 57 ko
      • Formulaires
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